_{Formation « La Douane et les procédures à l’import et à l’export »}

La formation Douane et procédures à l’import et à l’export est conçue pour vous fournir les compétences et les connaissances nécessaires pour naviguer avec succès dans le domaine des procédures douanières. À la fin de cette formation, vous serez en mesure d’assimiler les démarches douanières requises pour les opérations d’importation et d’exportation, d’effectuer des recherches tarifaires sur les sites officiels de la douane, tels que Taric & Rita, de calculer précisément le montant des droits et taxes à l’importation, et d’analyser en profondeur votre document douanier (Delta G – Delta I/E) pour les opérations d’importation et d’exportation.

Nous aborderons les étapes essentielles pour se conformer aux réglementations douanières, ainsi que l’étude approfondie du document douanier (Delta G – Delta I/E) pour les opérations d’importation et d’exportation. Vous comprendrez en détail les concepts clés tels que l’espèce tarifaire, l’origine et la valeur des marchandises, et apprendrez à utiliser les nomenclatures douanières pour déterminer les tarifs applicables, ainsi que la recherche des droits, taxes et réglementations en fonction de la position tarifaire.

Nous explorerons également les différents régimes douaniers et leurs implications, en mettant l’accent sur le statut de l’exportateur, y compris l’Exportateur Agréé (EA), l’Exportateur Enregistré (REX) et l’Exportateur Economique Agréé (OEA). Enfin, nous analyserons en détail les documents d’accompagnement tels que la facture, la liste de colisage et le certificat d’origine, et comprendrons leur importance dans le déroulement des opérations commerciales internationales.

Cette formation vous offre une opportunité unique de maîtriser les processus douaniers, de naviguer dans un paysage réglementaire complexe et de sécuriser vos opérations commerciales internationales. Nous sommes impatients de vous accompagner dans cette aventure de développement professionnel. N’hésitez pas à poser des questions tout au long de la formation pour maximiser votre compréhension et votre apprentissage.

Programme Formation Douane

PARTICIPANTS : Toute personne évoluant dans les services compta/ export / achats / logistique

PRE REQUIS : Les participants devront se munir d’un ordinateur portable pour les exercices sur les sites de la Douane (Taric – Rita) et maîtriser les incoterms 2020.

OBJECTIFS A la fin de la formation, les apprenants seront en capacité : – d’assimiler les démarches douanières nécessaires aux opérations import et export – de faire des recherches tarifaires sur les sites de la douane (Taric & Rita) – de calculer le montant des droits et taxes à l’importation – d’analyser leur document douanier (Delta G – Delta I/E) à l’import et à l’export

DUREE : 2 jours soit 14 heures

TARIF & DATES : disponibles sur site site tarifs inter-entreprises – tarif groupe en intra/site client sur demande

PROGRAMME DE FORMATION Les contrôles préalables à l’importation et à l’importation La déclaration en douane – Etude du document douanier import et export Calcul des droits et taxes à l’import – Détail des notions d’espèce tarifaire, d’origine et de valeur – Recherche de nomenclatures douanières (site RITA), procédure RTC – Recherche des droits & taxes et de la réglementation selon la position tarifaire – Calcul de la valeur en douane – Calcul de la dette douanière (Droits de douane, taxe parafiscale, montant TVA) Les différents régimes douaniers Statut de l’exportateur : Exportateur agréé (EA), Exportateur enregistré (REX), Exportateur Economique Agréé (OEA) – Les documents d’accompagnement et déroulement chronologique (facture, packing list, certificat d’origine…)

METHODES PEDAGOGIQUES Travail de recherche sur les systèmes de la douane : Tarif Intégré de l’UE (TARIC) & Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé (RITA),Access2Market Formation réalisée par Mr Philippe SOUGRATI évoluant depuis plus de 20 années à l’export

SUPPORTS PEDAGOGIQUES Support de la formation remis à chacun des participants au format pdf ainsi que des outils modélisés sur tableur de type excel

EVALUATION Exercices de mise en situation (cotations import et export) avec correction et restitution en groupe

ACCESSIBILITE Le local de formation est adapté pour accueillir les apprenants en situation de handicap

Version 2024 – 24/04/2024